Mentions légales

Raison sociale : IMMO ANNONCES

• Siège social : 17 Route de Béziers - -
• RCS : 842145641
• Forme sociale : EURL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° CPI 3402 2018 000 037 283
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Montpellier
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : JOHN STURBE

• Siège social : 70 BOULVARD DES BROTTEAUX - Lyon 69006 - France
• RCS :
• Forme sociale : EI
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n° CPI 3402 2018 000 037 283
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Hérault
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : Transaction sur immeubles et fonds de commerce
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : CAPED Immobilier

• Siège social : 1350 avenue Albert Einstein - Montpellier 34000 - France
• RCS : 849296231
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR84849296231
• Carte professionnelle TG n° CPI34022019000040505
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Hérault
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : GALIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : Association Nationale des Médiateurs
• Adresse du site médiateur : http://www.anm-conso.com/

 

Raison sociale : SHAK'UP

• Siège social : 51 rue marceau - Le Bouscat 33110 - France
• RCS : 814153243
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR 32814153243
• Carte professionnelle T n° CPI 3402 2018 000 037 283
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Montpellier
• Capital : 10000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : www.hollyhome.fr

 

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Raison sociale : FG PROJECT

• Siège social : 67 Rue République - Bessèges 30160 - France
• RCS : 847700333
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n° 30012019000041477
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DU GARD
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : galian
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Groupe Immo Annonces

• Siège social : 1 rue des fleurs - Rosbruck 57800 - France
• RCS :
• Forme sociale : EI
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle :
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Patrim City

• Siège social : 280 avenue Germaine Tillion - Montpellier 34070 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : France Gestion

• Siège social : 107 avenue Samuel Champlain, - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle :
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence du Golf

• Siège social : CCial des Goëlands - 2 allées des Goëlands - La Grande-Motte 34280 - France
• RCS : Montpellier B 487 993 453
• Forme sociale : EURL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR14487993453
• Carte professionnelle TG n° CPI34022016000007984
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Herault
• Capital : 18000 €
• Caisse garantie financière : SOCAF
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : Le Centre de Médiation du Barreau de Montpellier
• Adresse du site médiateur : https://www.mediation-montpellier.net/

 

Raison sociale : CABINET CASTAN

• Siège social : 12 rue Eugène Lisbonne - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Imozen

• Siège social : L'Astragale 146 Allée d'Helsinki - La Seyne-sur-Mer 83500 - France
• RCS : 832910988
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR75832910988
• Carte professionnelle T n° 8352017000022802
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DU VAR
• Capital : 1500 €
• Caisse garantie financière : GALLIAN
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : AFCR

• Siège social : 24 bd d'orient - Montpellier 34000 - France
• RCS : 502054802
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR22502054802
• Carte professionnelle TG n° 34022017000017628
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de l'herault
• Capital : 5000 €
• Caisse garantie financière : galian
• Montant garantie financière : 120000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : RESEAU FRANCE IMMOBILIER

• Siège social : 34570 PIGNAN - -
• RCS : 82208028900017
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR68822080289
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : C.C.I DE MONTPELLIER
• Capital : 2500 €
• Caisse garantie financière : ASSERIS
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence2

• Siège social : 34070 MONTPELLIER - Montpellier 34070 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Claude Alexandre BOUVET

• Siège social : 34000 MONTPELLIER - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence4

• Siège social : 34000 Montpellier - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Pierre ROMERA

• Siège social : 34800 CANET - Canet 34800 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Sandrine ALDEBERT

• Siège social : 34000 MONTPELLIER - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : David LESEUR

• Siège social : 34250 PALAVAS LES FLOTS - Palavas-les-Flots 34250 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Sandrine MARTY

• Siège social : 34170 CASTELNAU LE LEZ - Castelnau-le-Lez 34170 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : RESEAU FRANCE IMMOBILIER

• Siège social : - -
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : 68822080289
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Fabienne AUBRIOT

• Siège social : 34990 JUVIGNAC - Juvignac 34990 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : RESEAU FRANCE IMMOBILIER

• Siège social : 22, rue Georges Denizot - Montpellier 34090 - France
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : RESEAU FRANCE IMMOBILIER

• Siège social : - -
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : 68822080289
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Gérard FABRE

• Siège social : 34690 FABREGUES - Fabrègues 34690 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Xavier OLIVE

• Siège social : 13850 GREASQUE - Gréasque 13850 - France
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Catherine FANGIER

• Siège social : 13100 AIX EN PROVENCE - Gex 13100 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : C.C.I DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Stéphane ROCHER

• Siège social : 34660 COURNONTERRAL - Cournonterral 34660 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° 34022016000012284
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI DE MONTPELLIER
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : SERENIS
• Montant garantie financière : 550000 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence18

• Siège social : 34130 MAUGUIO - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence19

• Siège social : 34130 VALERGUES - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence20

• Siège social : 34130 MAUGUIO - Mauguio 34130 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence21

• Siège social : 34820 ASSAS - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence22

• Siège social : 34130 MAUGUIO - Mauguio 34130 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Agence23

• Siège social : 34130 MAUGUIO - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Apic Immobilier

• Siège social : 1 bis rue des Bougainvilliers - Lattes 34970 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n° 34022017000021343
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Hérault
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière : VERSPIEREN ALIANZ
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Réseau France Immobilier

• Siège social : - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Du coté de chez vous Immo

• Siège social : 12 rue de l'Eglise - Saint-André-les-Vergers 10120 - France
• RCS :
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° CPI 1001 2018 000 024 055
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI TROYES AUBE
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : VERSPEREN
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Essentielle Immo

• Siège social : - Saint-Gély-du-Fesc 34980 - France
• RCS : 884 353 533
• Forme sociale : SARL
• Numero TVA Intracommunautaire : FR31884353533
• Carte professionnelle T n° CPI 3402 2020 000 045 051
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI Hérault
• Capital : 10000 €
• Caisse garantie financière : Axa 10676714704
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : VIVONS MIEUX ENSEMBLE
• Adresse du site médiateur : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr

 

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Raison sociale : AGENCE DU PALAIS

• Siège social : 5 Rue Labbé - Montpellier 34000 - France
• RCS : 812 564 623
• Forme sociale : SAS
• Numero TVA Intracommunautaire : FR 73 812 564 623
• Carte professionnelle T n° 3402 2015 000 000 861
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI MONTPELLIER
• Capital : 1000 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : GZ IMMO

• Siège social : 1 route de l'abbaye - Plancy-l'Abbaye 10380 - France
• RCS :
• Forme sociale : EIRL
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle T n° CPI 3402 2018 000 037 283
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Hérault
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière :
• Montant garantie financière : 0 €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : MBLH Immo

• Siège social : 7 rue les Gagne Petit - Montpellier 34000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Atout Immobilier

• Siège social : 5, Grand'Place - Canet 34800 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Cabinet Jourdain

• Siège social : - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Groupe SOA Immobilier

• Siège social : - -
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Nicolas GARNIER

• Siège social : 25000 BESANCON - Besançon 25000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Anthony GAGNOR

• Siège social : 25000 BESANCON - Besançon 25000 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : L'Agence du Pic Saint Loup

• Siège social : 1005 avenue du Clapas - - Saint-Gély-du-Fesc 34980 - France
• RCS :
• Forme sociale :
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
• Nom du médiateur : *
• Adresse du site médiateur : *

 

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Raison sociale : Florent Martin

• Siège social : 8 rue Franz Liszt - Le Taillan-Médoc 33320 - France
• RCS :
• Forme sociale : *
• Numero TVA Intracommunautaire : *
• Carte professionnelle n°
• Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
• Capital : 0 €
• Caisse garantie financière : *
• Montant garantie financière : * €
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Hébergement

• Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
• SAS au capital de 10 069 020 € ;
• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France ;
• RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
• N° de téléphone : 08 203 203 63 - 0.118 €/mn

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Éditeur

La Boite Immo est une SAS au capital de 1 009 950 €, immatriculée sous le numéro SIRET 509 551 339 00062

• Adresse du siège : 57 Chemin de La Maunière 83400 Hyères-les-Palmiers
• Téléphone : 04 94 354 354
• Adresse mail : contact@la-boite-immo.com

Le contenu éditorial

Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Service Petites Annonces

L'Editeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l'absence d'exactitude, de fiabilité, de pertinence, d'exhaustivité, d'actualité des informations insérées sur le service "Petites Annonces" du Site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.

Services de Simulations

Les utilisateurs du Site ont à leur disposition des "simulateurs" permettant d'effectuer aisément un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n'ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calculées. Les résultats ne pouvant pas être garantis pour exacts, l'utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites. L'Editeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu ; leur accès et bon fonctionnement technique. Par conséquent, la responsabilité de l'Editeur ne pourra être retenue en cas d'éventuel litige entre un site référencé sur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le Site pourra être engagée.

La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l'Editeur s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.

Détail de la Politique de Gestion des Données personnelles de l'Editeur

La sécurité des échanges

L'Editeur s'engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L'Editeur s'engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L'Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Les droits de propriété intellectuelle

L'Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement expresse de l'Editeur est interdite.

La disponibilité des services

L'Editeur dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L'Editeur peut suspendre l'accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L'Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L'Editeur se réserve le droit d'en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.